MAS DE LA DAME
Présentation de la marque MAS DE LA DAME
Déposée le 9 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FERMIERE DU MAS DE LA DAME-ROBERT FAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAS DE LA DAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MAS DE LA DAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MAS DE LA DAME arrivera à expiration en date du 9 décembre 2027.
SOCIETE FERMIERE DU MAS DE LA DAME-ROBERT FAYE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2007 n°2350462 - Publication au BOPI 2007-09-12
Renouvellement sans limitation n°2101040 - Publication au BOPI 1997-51
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2017 n°2658374 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-09-04